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Marques déposées par la société École nationale des ponts et chaussées
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Université Paris Est
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Université Paris Est
École nationale des ponts et chaussées, EPSCP

Numéro de dépôt :
3475830
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2027
Université Paris Est de École nationale des ponts et chaussées

Présentation de la marque Université Paris Est

Déposée le 10 janvier 2007 par la société École nationale des ponts et chaussées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Université Paris Est » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est la société École nationale des ponts et chaussées domicilié(e) 6 et 8 avenue Blaise-Pascal, Cité Descartes, Champs-sur-Marne, 77455 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 535 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, École nationale des ponts et chaussées domicilié(e) 6 et 8 avenue Blaise-Pascal, Cité Descartes Champs-sur-Marne, 77455 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.

La marque Université Paris Est a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3475830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Université Paris Est arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

École nationale des ponts et chaussées a également déposé les autres marques suivantes : Mines-Ponts , ECOLE DES PONTS PARISTECH , Ecole des ponts , ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES , Institut des hautes études des mobilités , FOCUS METIERS , Institut des hautes études de la mobilité , PONTS ET CHAUSSEES , ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES


École nationale des ponts et chaussées, EPSCP - 6 et 8 avenue Blaise-Pascal, Cité Descartes, Champs-sur-Marne, 77455 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France - SIREN 197535016


École nationale des ponts et chaussées - 6 et 8 avenue Blaise-Pascal, Cité Descartes Champs-sur-Marne, 77455 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649447 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19

Inscription le 24 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734220 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.